Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Excellences Événements S.E.N.C.
Dernière mise à jour : 2026-03-01
1. Identification de l’entreprise
Dénomination sociale : Excellences Événements S.E.N.C.
Forme juridique : Société en nom collectif (S.E.N.C.)
Province d’immatriculation : Québec, Canada
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 3379312419
Associées : Angélique Goguen-Couture et Anthony Perron
Siège social : Sherbrooke, Québec, Canada
Courriel : ecxellevenement@gmail.com
Téléphone : 819-580-8320
2. Hébergement du site
Le site www.excellencesevenements.com est hébergé par : Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671, Israël
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photos, logos, documents, guides, éléments visuels) est la propriété exclusive d’Excellences Événements S.E.N.C., sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
4. Protection des renseignements personnels
Les renseignements personnels collectés via ce site sont traités conformément à notre Politique de confidentialité, en respect de la Loi 25 du Québec.
Responsable de la protection des renseignements personnels :
Angélique Goguen-Couture Anthony Perron
Courriel : ecxellevenement@gmail.com
5. Cookies
Le site utilise des cookies afin :
-
D’assurer son bon fonctionnement
-
D’améliorer l’expérience utilisateur
-
D’analyser la fréquentation
-
Vous pouvez refuser ou gérer les cookies via les paramètres de votre navigateur.
6. Limitation de responsabilité
Excellences Événements S.E.N.C. ne peut être tenue responsable :
-
Des interruptions temporaires du site
-
Des erreurs techniques indépendantes de sa volonté
-
De l’utilisation du site par un tiers
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et au Canada.
